Grands-parents : que faire si mes enfants m’empêchent de voir mes petits enfants ?

Les litiges concernant la garde et les visites des enfants impliquent généralement les parents de l’enfant, mais pas toujours. Les grands-parents sont fortement impliqués dans l’éducation des enfants dans de nombreuses familles, parfois en tant que gardiens principaux. Alors que les parents sont souvent les figures centrales d’un différend sur la garde des enfants, les grands-parents peuvent également avoir leur mot à dire en ce qui concerne les droits de visite, et même la garde.

Notions de base et éléments pris en compte pour la visite et la garde des grands-parents

Les types de facteurs que les tribunaux prennent en considération, lorsqu’ils décident d’accorder ou non le droit des grands-parents ou de garde, sont principalement fondés sur l’intérêt supérieur de l’enfant.

Les tribunaux de chaque juridiction doivent tenir compte de « l’intérêt supérieur de l’enfant » lorsqu’ils accordent des droits de garde ou de visite à un grand-parent. Dans certains États, la loi fournit une liste de facteurs, que le tribunal devrait prendre en compte pour déterminer l’intérêt supérieur de l’enfant. D’autres États ne fournissent pas de détails dans la loi, mais les tribunaux les identifient généralement dans les jurisprudences.

Les facteurs pour déterminer l’intérêt supérieur de l’enfant

Les facteurs suivants pour déterminer l’intérêt supérieur de l’enfant, figurent parmi ceux inclus dans les lois et la jurisprudence, de l’État. Incluant le droit des grands-parents comme suit :

  • Les besoins de l’enfant, y compris les considérations de santé physique et émotionnelle de l’enfant, la sécurité de l’enfant et son bien-être
  • La capacité des parents et/ou grands-parents à répondre aux besoins de l’enfant
  • Les souhaits des parents et des grands-parents
  • Les souhaits de l’enfant, si l’enfant est capable de prendre des décisions pour lui-même
  • La force de la relation entre le (s) grand-parent (s) et l’enfant
  • La durée de la relation entre le ou les grands-parents et l’enfant
  • Preuve d’abus ou de négligence de la part du ou des parents
  • Preuve de toxicomanie par le (s) parent (s) ou grand-parent (s)
  • L’adaptation de l’enfant au foyer, à l’école ou à la communauté
  • La capacité du (des) parent (s) ou grand-parent (s) à fournir l’amour, l’affection et le contact avec l’enfant
  • La distance entre l’enfant et le (s) parent (s) ou grand-parent (s)

Parent biologique violent

Il est du droit des grands-parents, si ceux-ci peuvent montrer qu’un parent est violent, inapte ou incompétent de saisir les tribunaux. Ces derniers sont beaucoup plus disposés à accorder des droits permissifs (et dans certains cas, permanents) aux grands-parents, si c’est dans l’intérêt supérieur de l’enfant. Les tribunaux privilégient également souvent les visites et/ou la garde (souvent temporaires) pendant la période de divorce.

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